QUESTIONS & REPONSES

Prévoir ses obsèques

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Peut-on préparer ses propres obsèques à l’avance ?
Oui, vous pouvez décider de prévoir la mise en place d’un capital pour le règlement de vos ob- sèques et faire part de vos volontés si vous y avez réfléchi (lieu de sépulture, inhumation ou crémation, cérémonie religieuse ou civile, déroulement et personnalisation de la cérémonie…).

Si vous souhaitez anticiper vos obsèques pour plus de tranquillité, vous pouvez souscrire le contrat prévoyance Obsèques Maison Maurice Beer avec prestations funéraires.
Vous adaptez votre financement à votre situation.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Pour quelles raisons souscrire un contrat obsèques ?

• Vous épargnerez à vos proches les problèmes organisationnels et financiers du décès et vous leur éviterez d’avoir à prendre toutes décisions importantes que vous n’aurez pas prévues de votre vivant.

• Vous serez assuré du respect de vos volontés : choix de l’inhumation ou de la crémation, type de cérémonie, religieuse ou non, décor, musique, fleurs, dons éventuels…

• Vos obsèques se dérouleront dans la dignité.
Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Quels sont les différences respectives entre un contrat en capital et un contrat en prestations funéraires ?

Un contrat en capital seul vous permet de placer une épargne mais ne vous garantit pas que les fonds investis sont destinés à régler le montant des obsèques. Le bénéficiaire désigné est libre de dépenser ce capital à d’autres fins.

Un contrat en prestations permet non seulement de financer, mais également de prévoir les prestations liées à l’organisation de ses obsèques. Que ce soit sous forme de forfaits ou de liste de prestations prédéfinies comme le Contrat Obsèques de Maison Maurice Beer, ou encore sous forme d’un descriptif de prestations entièrement personnalisées et définies précisément, comme le contrat Obsèques sur-mesure proposé par Maison Maurice Beer.

Ces contrats obsèques en prestations vous permettent de garantir que le capital servira bien aux obsèques. Le bénéficiaire désigné est le plus souvent l’opérateur funéraire qui réalisera les obsèques, Maison Maurice Beer.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Tous les frais sont-ils compris dans le contrat en prestations ?

Dans un contrat obsèques en prestations, les frais de tiers, par exemple les frais liés au culte, la mairie, la police… ne sont pas forcément inclus. Ne maîtrisant pas ces tarifs, l’opérateur funéraire ne peut s’engager sur le long terme. Il est possible toutefois de provisionner une réserve afin d’éviter à vos proches de devoir les assumer.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Faut-il informer son entourage proche de la souscription d’un contrat obsèques ?

Oui, cette information est importante et utile. Vous pouvez leur communiquer une copie de votre carte personnelle Maison Maurice Beer et leur remettre les autocollants ou imprimés sur lesquels figure le numéro de téléphone à contacter le jour venu.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Quel est le délai de carence des contrats Obsèques Maison Maurice Beer ?

Il n’existe pas de délai de carence pour les formules épargne et prévoyance à cotisation unique Maison Maurice Beer. En cas de versements périodiques, le délai est d’un an et un jour à la date anniversaire du contrat.

Au-delà, le capital est garanti quelle que soit la date du décès. s Jusqu’à quel âge peut-on souscrire ?

Il n’y a pas de limite d’âge pour souscrire un contrat. Jusqu’à 85 ans, le financement peut être en prime périodique et au-delà, seulement en prime unique.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Et si je suis malade, ai-je droit à ce contrat ?
Bien sûr, nous ne demandons pas de répondre à un questionnaire de santé pour la signature d’un contrat.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Que se passe t’il si je décède hors de ma ville de résidence ?
Maison Maurice Beer intervient sur la France entière et même à l’étranger.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Comment être certain(e) du respect de mes volontés ?
Une association indépendante veille au respect de vos volontés et vous garantit qu’elles seront

exaucées. De plus, Maison Maurice Beer existe depuis plus de 190 ans et fait partie d’un réseau d’indépendants vous assurant la parfaite exécution de votre contrat qui a valeur testamentaire.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Peut-on modifier son contrat de prévoyance obsèques ?

Oui, vous pouvez changer d’avis à tout moment et modifier chaque élément du contrat : pres- tations, volontés essentielles, mandataire opérateur funéraire. Cette démarche doit être signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à Maison Maurice Beer.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Peut-on arrêter les versements de son contrat de prévoyance obsèques ?
Oui, nos contrats vous offrent la possibilité de mettre un terme à vos versements et de récupérer les sommes versées.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Comment être certain(e) du versement du capital ?

Depuis la loi du 21 février 1996 et la loi du 9 décembre 2004 (loi Sueur), les contrats sont sous- crits auprès de Sociétés d’Assurances qui perçoivent les sommes versées, garantissant ainsi la disponibilité des fonds.

Vos Questions

Organiser ses obsèques

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Après un décès, quelles sont les démarches administratives obligatoires ?
La déclaration du décès en mairie est la première démarche administrative obligatoire et indispensable à l’organisation des obsèques.

La déclaration du décès est l’acte par lequel le décès est déclaré officiellement. L’acte de décès est établi à la mort d’une personne et consigné sur le livret de famille.

La déclaration doit se faire dans les 24 heures suivant le décès au bureau d’État Civil de la mai- rie de la commune du lieu de décès.

En cas de décès à l’hôpital, la déclaration peut être faite par le directeur de l’établissement. Toutes ces démarches peuvent être faites par l’entreprise de pompes funèbres comme Maison Maurice Beer au nom de la famille.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Qu’est-ce que le constat de décès ?

C’est l’acte par lequel le médecin constate le décès d’une personne. Quand la mort survient à l’hôpital (75 % des cas), un médecin de l’établissement se charge du constat. Si le décès a lieu au domicile, c’est traditionnellement le médecin traitant qui délivre le certificat de décès même si n’importe quel médecin est habilité à le faire.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Qu’est-ce qu’une inhumation ?
Il s’agit de la mise en caveau ou de la mise en terre du corps du défunt. s Qu’est-ce qu’une crémation ?
On désigne par crémation l’incinération du corps dans un crématorium. s Dans quels délais faut-il inhumer le corps ?

La loi française impose que l’inhumation ait lieu 24 heures au moins et 6 jours au plus tard après le décès si celui-ci s’est produit en France, et 6 jours au plus après l’entrée du corps sur le territoire national si le décès a lieu à l’étranger ou dans un territoire d’outre-mer (Art. R2213- 33 du CGCT). Les dimanches et jours fériés ne sont pas compris dans ces délais. Des déroga- tions peuvent toutefois être accordées par le préfet du département du lieu d’inhumation.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Peut-on conserver le défunt à domicile avant inhumation ou crémation ?

Oui. Lorsque la mort survient à l’hôpital, on peut faire transporter le corps du défunt au domicile après avoir effectué les formalités d’usage. La réalisation des soins de présentation et de conservation est alors conseillée sans être obligatoire.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Quels traitements subit le corps avant inhumation ?

Partout dans le monde, les soins apportés au défunt signent le respect et l’hommage au mort. Pour les membres des communautés juives et musulmanes, la toilette du corps revêt un carac- tère rituel et obligatoire assuré par les autorités religieuses autorisées. Pour les autres traditions, religieuses ou non, ce sont généralement les professionnels de la santé ou des pompes funèbres qui s’en chargent. Leur mission peut aller de la toilette mortuaire aux soins de présentation et de conservation effectués par des thanatopracteurs diplômés.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Peut-on enterrer un corps dans son jardin ?

Oui, à condition de bénéficier d’une autorisation du préfet après étude hydrogéologique. Si le jardin est situé en centre-ville, l’étude hydrogéologique aboutira sûrement à un refus. En revanche, si le jardin est un parc et que la lignée familiale s’y trouve, la réponse sera probablement favorable.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 De quelles solutions dispose une famille pour financer les obsèques

Plusieurs solutions de financement sont possibles : aide de la Sécurité sociale pour une per- sonne en activité, assurances décès, capital décès versé par les sociétés mutualistes, contrat obsèques souscrit par le défunt, fonds d’aide de la commune du lieu de décès et prélèvement sur le compte du défunt à hauteur de 5 000 euros.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Existe-t-il des cimetières privés ?

Tous les cimetières de France sont des cimetières publics appartenant aux communes ou aux communautés de communes. Certaines exceptions existent comme par exemple les cimetières communautaires (cimetières israélites, cimetières dans certains monastères…). La tradition per- dure parfois encore aujourd’hui.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Lors de la crémation, le cercueil est-il également brûlé ?
Les textes en vigueur en France rendent le cercueil obligatoire y compris pour la crémation. Le

cercueil est mis à la flamme et consumé avec le corps. s Que peut-on faire des cendres après crémation ?

Depuis la loi du 19 décembre 2008, les familles ne sont plus autorisées à conserver une urne à leur domicile ni à partager les cendres entre plusieurs membres de la famille.

Toutefois, ceci ne s’applique pas aux urnes qui étaient conservées dans un domicile privé avant l’entrée en vigueur de la loi (21 décembre 2008). Ces urnes peuvent rester au domicile.

Plusieurs choix sont encore possibles : dispersion dans l’espace aménagé d’un cimetière (jardin du souvenir) ou dans un site cinéraire, dispersion en mer à 300 mètres minimum des côtes (en dehors des eaux territoriales), dispersion dans la nature en dehors des voies publiques. L’urne contenant les cendres peut être placée dans un colombarium, scellée sur un monument funéraire, inhumée dans une sépulture cinéraire (terre ou caveau spécifique dit cavurne) ou dans une sépulture traditionnelle (pleine terre ou caveau).

Il est interdit de disperser les cendres dans certains lieux : sur la voie publique ou dans un lieu public (jardin, parc…), les cours d’eau, les rivières aménagées et les fleuves.

Dans l’attente d’une décision de la famille, l’urne peut être conservée au crématorium pendant une période qui ne peut pas excéder 12 mois. Cela est également possible dans certains édifices cultuels.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Qui prend en charge les obsèques des indigents ou des personnes totalement isolées ?

Dans tous les cas et quelle que soit la dimension de la commune, c’est elle qui organise la prise en charge des indigents. Pour les personnes isolées, dépositaires d’un avoir sur un compte bancaire ou en dépôt dans un établissement de santé, un élu, un chef d’établissement de soins, un gérant de tutelle, un ami peut prendre des dispositions en respectant les volontés exprimées par le défunt. Dans tous les cas, la fiscalité limite cette prise en charge à un montant voisin de 5 000 euros.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Comment fonctionne le don d’organes ?

Les prélèvements d’organes et de tissus s’effectuent uniquement dans des centres hospitaliers ayant une autorisation spécifique accordée par l’Agence Régionale d’Hospitalisation après avis de l’Établissement Français des Greffes. Après un accident vasculaire cérébral ou un trauma- tisme crânien, les patients sont transférés vers le service de réanimation d’un centre hospitalier habilité où tout sera mis en œuvre pour les sauver. Si, malgré tous les efforts entrepris, le sang n’irrigue plus le cerveau, la mort est définitivement installée ; le patient est dit « en état de mort encéphalique ». La mort encéphalique, c’est le décès provoqué par l’arrêt définitif du fonctionnement du cerveau lequel est entièrement et irrémédiablement détruit, alors que la respiration et les battements du cœur peuvent être maintenus artificiellement par des techniques de réanimation. Après s’être assuré que le défunt n’est pas inscrit sur le Registre National des Refus, le médecin et l’infirmière du service de réanimation, qui forment une équipe appelée « équipe de coordination hospitalière », reçoivent la famille afin de recueillir la volonté de la personne décédée. En France, le don d’organes est réglementé par la loi de Bioéthique du 29 juillet 1994. Anonyme et gratuit, il repose sur la solidarité et la générosité de chacun, le principe adopté étant celui du consentement présumé. Toute personne majeure en état de mort encéphalique est considérée consentante au prélèvement de ses organes et tissus après sa mort, si elle n’en a pas manifesté de refus de son vivant. Il n’existe pas de limite d’âge pour le prélèvement, il est utile et possible au-delà de 60 ans. Un principe général conditionne néanmoins ces prélèvements, quel que soit l’âge du donneur : les organes et tissus prélevés doivent être sains. Les prélèvements de tissus peuvent être réalisés au cours d’un prélèvement d’organes. Le prélève- ment est un acte chirurgical effectué au bloc opératoire avec toutes les précautions habituelles. Certains tissus (en particulier les cornées) peuvent aussi être prélevés lorsque la personne est décédée à cœur arrêté, en chambre mortuaire. La restitution du corps se fait avec les mêmes soins et dans les mêmes conditions qu’après un prélèvement d’organes. Aucun frais lié à l’opération de prélèvement n’est à la charge de la famille. L’hôpital prend en charge le transport pour le prélèvement et le retour du corps vers l’hôpital d’origine, si un transfert a dû être effectué vers un centre autorisé à prélever. Après l’intervention, le corps est traité avec le plus grand respect et son aspect extérieur est l’objet d’une importante attention. Après une toilette mortuaire, le défunt est rendu à la famille qui se charge des funérailles selon son souhait. Le corps pourra être ramené à son domicile. En cas de difficulté à vivre le deuil, la famille peut contacter l’infirmière coordinatrice qui l’orientera éventuellement vers une aide psychologique.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Pour donner ou non ses organes et tissus en vue de greffe, quelles sont les démarches à suivre ?

1 / Si l’on souhaite donner ses organes et ses tissus en vue de greffe, on peut :
• informer sa famille pour qu’elle puisse en témoigner,
• porter une carte de donneur. Celle-ci n’est pas obligatoire, mais elle permet un meilleur dialogue entre la famille et le médecin.
Vous pouvez demander une carte de donneur auprès de l’association ADOT www.franceadot.org/obtenir-la-carte-de-donneur.html

2 / Si l’on ne souhaite pas donner ses organes et ses tissus en vue de greffe, on peut : • informer sa famille pour qu’elle puisse en témoigner,
• demander un formulaire d’inscription sur le Registre National des Refus : www.dondorganes.fr/Comment-exprimer-son-refus.html.

L’inscription se fera par courrier. La prise en compte de celle-ci sera confirmée en retour. Ce refus est révocable à tout moment par écrit.

Pour vous procurer un document d’information accompagné d’une carte de donneur ou d’un formulaire d’inscription sur le Registre National des Refus, vous pouvez également vous connecter vous sur le site du Don d’organes : www.dondorganes.fr

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Qu’entend-on par concession ?

C’est l’acte par lequel une commune concède pour un temps donné (15, 30 ou 50 ans ou même de façon perpétuelle) la jouissance d’une parcelle du cimetière communal à une personne pri- vée, aux fins d’y fonder une sépulture individuelle, collective ou familiale. Les bénéficiaires de la concession peuvent construire sur ces terrains des caveaux, monuments et tombeaux.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Comment acquérir une concession si ma famille n’en possède pas ?

Si l’on veut acquérir une concession, il faut en faire la demande auprès de la commune du lieu de décés ou du lieu de résidence. Le droit d’usage peut être concédé pour des périodes variables. Les concessions sont, en fonction des communes, temporaires (au maximum 15 ans), trente- naires, cinquantenaires ou perpétuelles.

En fonction des communes, il peut exister des concessions de courte durée (5 ans en règle générale) souvent à coût réduit.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Que devient une tombe au fil du temps ?

Les concessions pour une durée déterminée sont, en cas de non-renouvellement, reprises par la commune. Même une concession perpétuelle peut faire l’objet d’une reprise par la commune après une procédure administrative (longue) qui établira l’état d’abandon de la sépulture. Quel que soit le cas (concession temporaire ou perpétuelle) les restes d’ossements présents dans la sépulture, en fonction du choix de la collectivité, seront soit inhumés dans l’ossuaire communal, soit incinérés puis dispersés dans le jardin du souvenir.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 À qui s’adresser pour savoir si le caveau familial existant dispose de places libres ?

Vous pouvez vous renseigner à la mairie ou au cimetière de la commune.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Au bout de combien de temps après une inhumation peut-on installer un monument ?

Dans le cas d’une pleine terre, il faut compter de 3 à 6 mois selon le terrain. Pour un caveau, il n’y a pas de délai, la pose peut être immédiate.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Combien coûte un monument funéraire (ou « pierre tombale ») ?

Tout dépend du format, de la matière (type de granit choisi), de la gravure, des travaux de cimetière nécessaires… Vous pouvez trouver un aperçu de monuments funéraires dans la rubrique MONUMENTS FUNÉRAIRES.

Capture d’écran 2015-11-05 à 10.20.04 Que précise la loi du 15 novembre 1887 sur la liberté des funérailles ?

L’article 3 de la loi du 15 novembre 1887 sur la liberté des funérailles reconnaît, « à toute per- sonne majeure, ainsi qu’au mineur émancipé, le droit de décider librement des conditions de ses propres funérailles » et a consacré le principe fondamental du respect des volontés du dé- funt. Dans le contexte actuel de solitude de nombreuses personnes âgées notamment et d’écla- tement des familles, le rappel de cette liberté revêt toute son importance.